Affichage légal

Arrêtés préfectoraux

Arrêté n°12-2021-10-06-00002 du 06 octobre 2021: Obligation d'équipement de certains véhicules en période hivernale.

Arrêté n° 12-2021-12-16-00015 du 16 décembre 2021: Règlementation de la pêche dans le département de l'Aveyron dispositions générales et annuelles de 2022

ARR_12-2021-12-16-00015_Peche_2022_16122021_signe

Arrêté n°12-2022-014-00003 Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées

Arrêté 20220415-01 du 15 avril 2022 Influenza Aviaire Hautement Pathogène - Mise en place d'une zone de contrôle temporaire

file:///C:/Users/Utilisateur/Downloads/cerfa_15472-02.pdf

Arrêté n°12-2022-05-13-00002 DU 13 MAI 2022 Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2022/2023 dans le département de l'Aveyron

Arrêté 20220601-01 du 1er juin 2022 Levée du périmètre règlementé défini par arrêté n°20220524-01 et des mesures associées suite à la déclaration d'infection d'un élevage de palmipèdes par influenza aviaire hautement patogène sur la commune de VEZINS DE LEVEZOU

Arrêté n°12-2022-06-14-00003 du 14 juin 2022 Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

Arrêté n°12-2022-06-21-00003 du 21 juin 2022 Limitation des prélèvement et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

La Commune de Saint-Léons est en Vigilance

Arrêté portant règlementation de l'emploi du feu, des feux d'artifices et des systèmes susceptibles de s'envoler seuls et comportant une flamme

Arrêté n°12-2022-01-14-00001 du 24/06/2022 abrogation de l'arrêté en date du 21/06/2022 portant règlementation de l'emploi du feu, des feux d'artifice et des systèmes susceptibles de s'envoler seuls et comportant une flamme

Arrêté du 2 juin 2022 portant modification de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3,4 et 6 du décret n°2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Arrêté du 10 août 2022 Limitation des prélèvements et usages de l'eau pour faire face à une période de pénurie

Arrêté n°12-2022-08-12-00001 du 12 août 2022 Interdiction temporaire de chasse et report de la date d'ouverture de la chasse au sanglier en battue dans le département de l'Aveyron

Arrêtés DU MAIRE

Arrêté 2022-17 portant permis de stationnement lors de travaux

Arrêté 2017-57 Règlement Cimetière Communal de Saint-Léons

Arrêté 2022-55 portant sur l'interdiction de circuler sur la RD929 dans le cadre des marchés natures

Arrêté 2022-56 portant sur une interdiction de circulation Route de Saint-Beauzély

Arrêtés D'urbanisme

Arrêté accordant un Permis d'Aménager à la Commune de Saint-Léons

Arrêté n°72/022 portant mise à jour numéro 1 des annexes du plan d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes Lévézou-Pareloup

Arrêté n°73/2022 portant mise à jour numéro 2 des annexes du plan d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes Lévézou-Pareloup